55 - Jacques Dieudonné CLESSE (1794 - 1881) (2) [1] [2]
On 2 May 1856 CLESSE filed a request for obtaining a brevet d’invention under the title of:
Emploi dans les tissus à maille du fil continu produit par les corderies continues sans filage ultérieur
In his letter addressed to SM le Roi he stated :
Le soussigné Jacques Dieudonné Clesse, fabricant de tricots à Luxembourg, sur métier circulaire, importateur de ce genre de fabrication dans le Grand-Duché en 1844, vient prier très respectueusement Votre Majesté de lui accorder un brevet de 15 ans, pour l'emploi dans les tissus à maille, du fil continu produit par les carderies continues sans filage ultérieur.
Cette invention faite par le soussigné, depuis plusieurs années déjà, consistant dans l'application d'un produit bien connu sur toute espèce de métier circulaire à tricoter ; il … ______
The Chambre de commerce issued the following opinion on 26 May 1856:
L'emploi d’un fil continu dans les tissus à mailles, semblable à celui produit par les cardes fileuses, étant du domaine public en France et en outre usité dans les fabriques de tricots établis à Luxembourg, notre collège n'a pas cru devoir examiner plus loin cette demande, sauf au pétitionnaire à se conformer à l'article VII de la loi du 25 janvier 1817 en produisant des plans avec description qui prouvent qu'il a fait une nouvelle invention susceptible d'un privilège.
This opinion addressed to the Government was duly transcribed and, at the end of May 1856, passed on to CLESSE who must have challenged the opinion of the Chambre de commerce, since the Government went back to the Chambre de commerce with the following request on 6 June 1856:
Je vous prie de vouloir bien me donner de plus amples renseignements à l'appui de votre assertion, que le procédé pour lequel le sieur Clesse de cette ville a demandé en dernier lieu un brevet d’invention est du domaine public en France et usité dans les fabriques de tricots établis à Luxembourg.
Vous voudrez également me donner un avis sur le point de savoir si ce procédé est, par sa nature, susceptible d'être breveté.
The Chambre de commerce promptly replied:
Dans les fabriques à tricoter de MM Godchaux frères, Ed. de Marie, J.P. Kuborn et Cie on applique à l'envers des tissus à mailles un gros fil de coton pour rendre les étoffes plus épaisses et plus chaudes; en acquérant les machines qui produisent ce travail chez des constructeurs français, il n'a pas été question qu’elles fussent l'objet d'un privilège quelconque et en conséquence les fabricants sus-nommés n'ont pas songé à en demander dans le Grand-Duché.
Le sieur Clesse dit employer dans des tissus un fil continu produit par les cardes continues; la brièveté des explications contenues dans la demande ont fait supposer que son invention n'était autre chose que le procédé indiqué ci-dessus; notre collège était fondé à adopter cette opinion que le sieur Clesse, tendant à justifier l'absence des indications de son procédé en avouant qu'il était connu, n’émettait aucun point qui laissât lieu de douter sur l'analogie de son système avec la pièce d'étoffe qui a été produite dans la réunion de notre collège du 26 mai dernier.
Au surplus, le fil continu produit par les cardes continues ne paraît pouvoir être autre chose que le fil produit par les cardes fileuses qui ne sont pas une nouveauté et qui, par son irrégularité, n'est plus employé qu'à des étoffes grossières.
Après que Monsieur Clesse se sera conformé à la loi du 21 janvier 1817 par la production de plans avec description, notre collège pourra seulement se prononcer sur le point de savoir si son procédé est, par sa nature, susceptible d'être breveté.
CLESSE did not supply additional documents and the file was closed.
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[2] (see also No 21b)
(26/02/2021)
