Chauffe-pieds de voyage
Les demandes qui sont présentées pour obtenir des brevets d'invention, d'importation ou de perfectionnement doivent, conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 17 août 1827 n° 151 être appuyées d'une déclaration signée par laquelle les pétitionnaires s’obligent …
Comme la demande que vous avez formée pour l'obtention d'un brevet d'invention d'un chauffe pieds de voyage n'est pas appuyée de la déclaration ci-dessus mentionnée et qu'elle n'a du reste pas été présentée non plus dans la forme prescrite je me vois obligé de vous la renvoyer ci-joint avec les dessins y annexés à l'effet d'être complétée si vous voulez qu'il y soit donné suite.
Sa Majesté a daigné accorder au sieur Jean Barth, ferblantier à Luxembourg, un brevet d'invention de cinq années pour un chausse-pied de voyage, ainsi qu'une prime de 150 florin à titre de prime d'encouragement, pour le mettre à même de payer les droits qui se montent à une somme égale.
À Messieurs les bourgmestre et échevins de Luxembourg
Messieurs,
Je vous prie d'informer le sieur Jean Barth, ferblantier à Luxembourg, qu’ensuite de la demande qu’il a présentée à cet effet, Sa Majesté a daigné lui accorder un brevet de 5 années pour l'invention d'un chauffe-pieds de voyage, ainsi qu'une somme de 150 florins pour servir à titre de prime d'encouragement pour le mettre à même de payer les droits de brevet, s’élevant également à 150 florins.
Vous voudrez bien le prévenir aussi que ce brevet vient d'être envoyé au receveur de l'enregistrement de cette ville, chez qui il aura à se présenter pour acquitter les droits sus-mentionnés ainsi que les frais du timbre du brevet. Il m'enverra ensuite la quittance du paiement de ces 150 florins pour être jointe à la préparation de liquidation à son profit, de la prime que Sa Majesté lui a accordée .
Le Gouverneur
Le chauffe-pieds exposé par M. J. BARTH sera vivement apprécié par les voyageurs; il nous semble par ses dimensions, être construit pour des pieds bien étroits.
(For additional information on BARTH and his family see under N° 40.)
_____________________________________
[3] Courrier du Grand-Duché de Luxembourg, 28 août 1852, page 2
(22/02/2021)