Perfectionnements dans les tuyères pour hauts-fourneaux et autres fours et forges
La tuyère système Lloyd a été décrite antérieurement à la demande du pétitionnaire dans:
- Dingler’s Polytechnisches Journal, Volume 219, page 321 et dans
- Bulletin du musée de l’Industrie, 1er juin 1876, page 254
et ne peut plus faire l'objet d'un brevet dans notre pays (Loi du 25 janvier 1817, article VIII b) [3]
…nous avons l'honneur de vous faire connaître que la Chambre de commerce, dans sa séance du 21 courant (septembre 1876), s'est prononcée contre la prise en considération de cette demande; attendu que, suivant le rapport ci-joint des experts, la tuyère système Lloyd a été décrite antérieurement à la demande du pétitionnaire et qu’elle ne peut dès lors, plus faire l'objet d'un brevet dans notre pays.
The Government informed representative MUNCHEN in very similar terms:
Les experts nommés par la Chambre de commerce … se sont prononcés pour le rejet de la demande, parce que la tuyère système Lloyd a été décrite dans plusieurs ouvrages antérieurement à la requête du pétitionnaire.
La Chambre de commerce s'étant ralliée aux conclusions des experts, j'ai l'honneur de vous renvoyer toutes les pièces produites à l'appui de cette requête.
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b. S’il paraissait que l’objet pour lequel un brevet aurait été accordé, fût déjà décrit antérieurement à cette époque dans quelque ouvrage imprimé et publié.
It is to be noted that both publications, cited as prior publications by the experts, were descriptions of Lloyds’ own invention, based on Lloyds’ English patent which had been published prior to the filing date of the Luxembourg patent application. The two publications quoted are identical in content and German/French translations of a review of newly granted patents in England were regularly published by the magazine « The Engineer » in 1875 (The Engineer, Volume 39, 1875, page 374).
(15/02/2021)